GAEC DE ROCHEBONNE - Permis de construire et DP

Active
440391985 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2002

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE ROCHEBONNE

GAEC DE ROCHEBONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vassieux-en-Vercors.

Profil et organisation

GAEC DE ROCHEBONNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26420 à Vassieux-en-Vercors.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE ROCHEBONNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE ROCHEBONNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE ROCHEBONNE

GAEC DE ROCHEBONNE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/07/2026 - 15/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE ROCHEBONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/07/2026 - 15/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE ROCHEBONNE

1 autorisation sur la période 15/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Vassieux-en-Vercors.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE ROCHEBONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE ROCHEBONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE ROCHEBONNE

Sources des informations sur GAEC DE ROCHEBONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE ROCHEBONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE ROCHEBONNE ?
GAEC DE ROCHEBONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE ROCHEBONNE ?
Le profil de GAEC DE ROCHEBONNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE ROCHEBONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE ROCHEBONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE ROCHEBONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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