GAEC DE RIAMO - Permis de construire et DP

Active
400139077 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1995

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE RIAMO

GAEC DE RIAMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-sur-Oust.

Profil et organisation

GAEC DE RIAMO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 56200 à Saint-Martin-sur-Oust.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE RIAMO
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE RIAMO

Activité d’urbanisme de GAEC DE RIAMO

GAEC DE RIAMO compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2014 - 07/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE RIAMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2014 - 07/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE RIAMO

1 autorisation sur la période 07/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-sur-Oust.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE RIAMO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE RIAMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE RIAMO

Sources des informations sur GAEC DE RIAMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE RIAMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE RIAMO ?
GAEC DE RIAMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE RIAMO ?
Le profil de GAEC DE RIAMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE RIAMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE RIAMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE RIAMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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