GAEC DE REGAS - Permis de construire et DP

Active
330597089 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 18/11/1983

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE REGAS

GAEC DE REGAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montcuq-en-Quercy-Blanc.

Profil et organisation

GAEC DE REGAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46800 à Montcuq-en-Quercy-Blanc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE REGAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
18/11/1983

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE REGAS

Activité d’urbanisme de GAEC DE REGAS

GAEC DE REGAS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2025 - 24/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE REGAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/04/2025 - 24/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE REGAS

1 autorisation sur la période 24/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montcuq-en-Quercy-Blanc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE REGAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE REGAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE REGAS

Sources des informations sur GAEC DE REGAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE REGAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE REGAS ?
GAEC DE REGAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE REGAS ?
Le profil de GAEC DE REGAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE REGAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE REGAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE REGAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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