GAEC DE PONTOILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE PONTOILLE
GAEC DE PONTOILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blanot.
Profil et organisation
GAEC DE PONTOILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21430 à BLANOT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE PONTOILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1999
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE PONTOILLE
Activité d’urbanisme de GAEC DE PONTOILLE
GAEC DE PONTOILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2016 - 18/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE PONTOILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE PONTOILLE
2 autorisations sur la période 23/03/2016 - 18/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Blanot.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE PONTOILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De Pontoille En Pontoille, Blanot (21430) | PC Locaux | A342, A359 | 27 369 m² | 310 m² | 2020/08/18 |
| Hameau De Jonchere, Blanot (21430) | PC Locaux | A359 | 11 696 m² | 384 m² | 2016/03/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE PONTOILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE PONTOILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE PONTOILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.