GAEC DE MONTSAGNY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE MONTSAGNY
GAEC DE MONTSAGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Usson-en-Forez.
Profil et organisation
GAEC DE MONTSAGNY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42550 à USSON-EN-FOREZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE MONTSAGNY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2001
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTSAGNY
Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTSAGNY
GAEC DE MONTSAGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2016 - 21/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTSAGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTSAGNY
2 autorisations sur la période 09/08/2016 - 21/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Usson-en-Forez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTSAGNY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Garde Montsagnie, Usson-en-Forez (42550) | PC Locaux | E1819, E1820 | 5 378 m² | 588 m² | 2024/08/21 |
| 5441 La Garde Montsagnie, Usson-en-Forez (42550) | PC Locaux | E1820, E1821 | 23 407 m² | 216 m² | 2016/08/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTSAGNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE MONTSAGNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE MONTSAGNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.