2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DE MONTSAGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Usson-en-Forez.
GAEC DE MONTSAGNY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42550 à Usson-en-Forez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE MONTSAGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2016 - 21/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTSAGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/08/2016 - 21/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Usson-en-Forez.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTSAGNY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Garde Montsagnie, Usson-en-Forez (42550) | PC Locaux | E1819, E1820 | 5 378 m² | 588 m² | 2024/08/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5441 La Garde Montsagnie, Usson-en-Forez (42550) | PC Locaux | E1820, E1821 | 23 407 m² | 216 m² | 2016/08/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
