GAEC DE MONTORIEUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE MONTORIEUX
GAEC DE MONTORIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel.
Profil et organisation
GAEC DE MONTORIEUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 02830 à SAINT-MICHEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE MONTORIEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/01/2003
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTORIEUX
Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTORIEUX
GAEC DE MONTORIEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2013 - 26/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTORIEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE MONTORIEUX
2 autorisations sur la période 21/08/2013 - 26/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Michel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTORIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hameau De Montorieux, Saint-Michel (02830) | PC Locaux | ZN146, ZN71 | 84 972 m² | 358 m² | 2014/03/26 |
| Hameau De Montorieux, Saint-Michel (02830) | PC Locaux | ZN146, ZN71 | 84 972 m² | 204 m² | 2013/08/21 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTORIEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE MONTORIEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE MONTORIEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.