GAEC DE MONTE EN ROYE - Permis de construire et DP

Active
401736350 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 21/03/1995

Infos clés

Siège

Ardennes (08)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE MONTE EN ROYE

GAEC DE MONTE EN ROYE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bossus-lès-Rumigny.

Profil et organisation

GAEC DE MONTE EN ROYE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 08290 à BOSSUS-LES-RUMIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MONTE EN ROYE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
21/03/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTE EN ROYE

Activité d’urbanisme de GAEC DE MONTE EN ROYE

GAEC DE MONTE EN ROYE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 31/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MONTE EN ROYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/10/2014 - 31/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MONTE EN ROYE

3 autorisations sur la période 15/10/2014 - 31/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bossus-lès-Rumigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MONTE EN ROYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Du Carbonet, Bossus-lès-Rumigny (08290) PC Locaux ZE68, ZE71 103 817 m² 371 m² 2024/07/31
Rue Du Carbonet, Bossus-lès-Rumigny (08290) PC Locaux ZH47, ZH51 548 m² 2020/08/03
Rue Carbonet, Bossus-lès-Rumigny (08290) PC Locaux ZE68 9 092 m² 432 m² 2014/10/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MONTE EN ROYE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MONTE EN ROYE

Sources des informations sur GAEC DE MONTE EN ROYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MONTE EN ROYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MONTE EN ROYE ?
GAEC DE MONTE EN ROYE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MONTE EN ROYE ?
Le profil de GAEC DE MONTE EN ROYE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MONTE EN ROYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MONTE EN ROYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MONTE EN ROYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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