GAEC DE MIAILLE - Permis de construire et DP

Active
503970980 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MIAILLE

GAEC DE MIAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubessagne.

Profil et organisation

GAEC DE MIAILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05500 à AUBESSAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MIAILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/04/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MIAILLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE MIAILLE

GAEC DE MIAILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2014 - 14/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MIAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2014 - 14/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MIAILLE

2 autorisations sur la période 20/04/2014 - 14/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Aubessagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MIAILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Pierre Chauffayer, Aubessagne (05500) PC Locaux B764 25 870 m² 57 m² 2026/05/14
Miaille, Aubessagne (05500) PC Locaux B764 25 870 m² 1 037 m² 2014/04/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MIAILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE MIAILLE

Sources des informations sur GAEC DE MIAILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MIAILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MIAILLE ?
GAEC DE MIAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MIAILLE ?
Le profil de GAEC DE MIAILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MIAILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MIAILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MIAILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides