GAEC DE MEZALIA - Permis de construire et DP

Active
510234826 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2009

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MEZALIA

GAEC DE MEZALIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cléder.

Profil et organisation

GAEC DE MEZALIA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 29233 CLEDER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MEZALIA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MEZALIA

Activité d’urbanisme de GAEC DE MEZALIA

GAEC DE MEZALIA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2014 - 18/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MEZALIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/01/2014 - 18/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MEZALIA

2 autorisations sur la période 08/01/2014 - 18/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cléder.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MEZALIA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mezalia, Cléder (29233) PC Locaux AW343, AW365 271 m² 2020/04/18
Mezalia, Cléder (29233) PC Locaux AW365 17 500 m² 286 m² 2014/01/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MEZALIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MEZALIA

Sources des informations sur GAEC DE MEZALIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MEZALIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MEZALIA ?
GAEC DE MEZALIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MEZALIA ?
Le profil de GAEC DE MEZALIA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MEZALIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MEZALIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MEZALIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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