GAEC DE MASSALGUES - Permis de construire et DP

Active
398145078 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1994

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE MASSALGUES

GAEC DE MASSALGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André.

Profil et organisation

GAEC DE MASSALGUES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81250 à SAINT-ANDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE MASSALGUES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/07/1994
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE MASSALGUES

Activité d’urbanisme de GAEC DE MASSALGUES

GAEC DE MASSALGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2020 - 01/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE MASSALGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/08/2020 - 01/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE MASSALGUES

2 autorisations sur la période 29/08/2020 - 01/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE MASSALGUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Jouqueviel, Saint-André (81250) PC Locaux B663, B664 116 573 m² 545 m² 2026/06/01
Massalgues, Saint-André (81250) PC Locaux B744, B743 81 166 m² 51 m² 2020/08/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE MASSALGUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE MASSALGUES

Sources des informations sur GAEC DE MASSALGUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE MASSALGUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE MASSALGUES ?
GAEC DE MASSALGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE MASSALGUES ?
Le profil de GAEC DE MASSALGUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE MASSALGUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE MASSALGUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE MASSALGUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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