GAEC DE L'HORIZON - Permis de construire et DP

Active
800750929 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE L'HORIZON

GAEC DE L'HORIZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Melvez.

Profil et organisation

GAEC DE L'HORIZON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22390 à PONT-MELVEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L'HORIZON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2014
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L'HORIZON

Activité d’urbanisme de GAEC DE L'HORIZON

GAEC DE L'HORIZON compte 3 autorisations recensées sur la période 27/06/2014 - 26/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'HORIZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/06/2014 - 26/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L'HORIZON

3 autorisations sur la période 27/06/2014 - 26/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Melvez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'HORIZON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kerfubu, Pont-Melvez (22390) PC Locaux ZH123 1 615 m² 99 m² 2021/05/26
Kerfubu, Pont-Melvez (22390) PC Locaux ZH124, ZH52 85 629 m² 778 m² 2021/03/28
9 Kerfubu, Pont-Melvez (22390) PC Locaux ZH93, ZH92 141 161 m² 646 m² 2014/06/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'HORIZON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE L'HORIZON

Sources des informations sur GAEC DE L'HORIZON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L'HORIZON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'HORIZON ?
GAEC DE L'HORIZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'HORIZON ?
Le profil de GAEC DE L'HORIZON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'HORIZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'HORIZON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'HORIZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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