GAEC DE L'ETOILE - Permis de construire et DP

Active
400825774 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1995

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE L'ETOILE

GAEC DE L'ETOILE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Remicourt.

Profil et organisation

GAEC DE L'ETOILE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88500 à REMICOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE L'ETOILE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE L'ETOILE

Activité d’urbanisme de GAEC DE L'ETOILE

GAEC DE L'ETOILE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 27/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'ETOILE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2013 - 27/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE L'ETOILE

2 autorisations sur la période 17/06/2013 - 27/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Remicourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'ETOILE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Conversion, Remicourt (88500) PC Locaux A588, A587 93 009 m² 1 015 m² 2014/01/27
Le Grand Rognot, Remicourt (88500) PC Locaux B569 34 303 m² 1 092 m² 2013/06/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'ETOILE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE L'ETOILE

Sources des informations sur GAEC DE L'ETOILE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE L'ETOILE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE L'ETOILE ?
GAEC DE L'ETOILE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE L'ETOILE ?
Le profil de GAEC DE L'ETOILE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE L'ETOILE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE L'ETOILE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE L'ETOILE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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