GAEC DE L'EPERVIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE L'EPERVIER
GAEC DE L'EPERVIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Vastres.
Profil et organisation
GAEC DE L'EPERVIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43430 aux Vastres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE L'EPERVIER
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2003
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE L'EPERVIER
Activité d’urbanisme de GAEC DE L'EPERVIER
GAEC DE L'EPERVIER compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2019 - 04/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE L'EPERVIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE L'EPERVIER
2 autorisations sur la période 16/08/2019 - 04/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement aux Vastres.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE L'EPERVIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bellevue, Les Vastres (43430) | PC Locaux | BI97 | 9 910 m² | 644 m² | 2019/09/04 |
| Bellevue, Les Vastres (43430) | PC Locaux | BI59, BI58 | 16 310 m² | 810 m² | 2019/08/16 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE L'EPERVIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE L'EPERVIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE L'EPERVIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.