GAEC DE LAVALETTE - Permis de construire et DP

Active
411208093 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/02/1977

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LAVALETTE

GAEC DE LAVALETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bains.

Profil et organisation

GAEC DE LAVALETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43370 à BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LAVALETTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
10/02/1977

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LAVALETTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LAVALETTE

GAEC DE LAVALETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2019 - 28/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LAVALETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/12/2019 - 28/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LAVALETTE

2 autorisations sur la période 12/12/2019 - 28/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LAVALETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
315 Che Du Saint Jacques, Bains (43370) PC Locaux E895, E451 12 710 m² 410 m² 2023/04/28
Montbonnet, Bains (43370) PC Locaux E895 7 430 m² 120 m² 2019/12/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LAVALETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LAVALETTE

Sources des informations sur GAEC DE LAVALETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LAVALETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LAVALETTE ?
GAEC DE LAVALETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LAVALETTE ?
Le profil de GAEC DE LAVALETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LAVALETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LAVALETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LAVALETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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