GAEC DE LA VERNE - Permis de construire et DP

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778550590 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA VERNE

GAEC DE LA VERNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baudrières.

Profil et organisation

GAEC DE LA VERNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71370 à BAUDRIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA VERNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VERNE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA VERNE

GAEC DE LA VERNE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2016 - 28/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA VERNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2016 - 28/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VERNE

2 autorisations sur la période 10/06/2016 - 28/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Baudrières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA VERNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Cuisery - Tenarre, Baudrières (71370) PC Locaux ZT18, AS462 40 713 m² 107 m² 2024/05/28
Tenarre, Baudrières (71370) PC Locaux AS462, ZT93 23 206 m² 37 m² 2016/06/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA VERNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA VERNE

Sources des informations sur GAEC DE LA VERNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA VERNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA VERNE ?
GAEC DE LA VERNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA VERNE ?
Le profil de GAEC DE LA VERNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA VERNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA VERNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA VERNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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