GAEC DE LA VALLEE VERTE - Permis de construire et DP

Active
484773148 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA VALLEE VERTE

GAEC DE LA VALLEE VERTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montabot.

Profil et organisation

GAEC DE LA VALLEE VERTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 50410 MONTABOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA VALLEE VERTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/2005
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VALLEE VERTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA VALLEE VERTE

GAEC DE LA VALLEE VERTE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 26/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA VALLEE VERTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/07/2014 - 26/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA VALLEE VERTE

2 autorisations sur la période 17/07/2014 - 26/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Montabot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA VALLEE VERTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Leverie, Montabot (50410) PC Locaux ZC98 81 105 m² 329 m² 2016/07/26
Ld La Leverie, Montabot (50410) PC Locaux ZC98, ZC96 16 877 m² 551 m² 2014/07/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA VALLEE VERTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA VALLEE VERTE

Sources des informations sur GAEC DE LA VALLEE VERTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA VALLEE VERTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA VALLEE VERTE ?
GAEC DE LA VALLEE VERTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA VALLEE VERTE ?
Le profil de GAEC DE LA VALLEE VERTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA VALLEE VERTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA VALLEE VERTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA VALLEE VERTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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