GAEC DE LA TEILLERE - Permis de construire et DP

Active
818714099 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA TEILLERE

GAEC DE LA TEILLERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnil-Roc'h.

Profil et organisation

GAEC DE LA TEILLERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35720 à Mesnil-Roc'h.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA TEILLERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA TEILLERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA TEILLERE

GAEC DE LA TEILLERE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2016 - 12/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA TEILLERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/05/2016 - 12/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA TEILLERE

2 autorisations sur la période 19/05/2016 - 12/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Mesnil-Roc'h.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA TEILLERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA TEILLERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA TEILLERE

Sources des informations sur GAEC DE LA TEILLERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA TEILLERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA TEILLERE ?
GAEC DE LA TEILLERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA TEILLERE ?
Le profil de GAEC DE LA TEILLERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA TEILLERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA TEILLERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA TEILLERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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