GAEC DE LA SANSONNERIE - Permis de construire et DP

Active
447492240 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2003

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA SANSONNERIE

GAEC DE LA SANSONNERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Haye.

Profil et organisation

GAEC DE LA SANSONNERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50250 à LA HAYE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA SANSONNERIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2003
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA SANSONNERIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA SANSONNERIE

GAEC DE LA SANSONNERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 10/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA SANSONNERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2014 - 10/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA SANSONNERIE

2 autorisations sur la période 29/04/2014 - 10/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Haye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA SANSONNERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemin De La Sansonnerie Saint-Remy Des Landes, La Haye (50250) PC Locaux ZB295, ZB204 249 774 m² 2 075 m² 2017/08/10
3 Chem De La Sansonnerie, La Haye (50250) PC Locaux 0B295, ZB217 160 000 m² 1 161 m² 2014/04/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA SANSONNERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA SANSONNERIE

Sources des informations sur GAEC DE LA SANSONNERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA SANSONNERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA SANSONNERIE ?
GAEC DE LA SANSONNERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA SANSONNERIE ?
Le profil de GAEC DE LA SANSONNERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA SANSONNERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA SANSONNERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA SANSONNERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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