GAEC DE LA ROUTE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DE LA ROUTE
GAEC DE LA ROUTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jougne.
Profil et organisation
GAEC DE LA ROUTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25370 JOUGNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA ROUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1979
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA ROUTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA ROUTE
GAEC DE LA ROUTE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2014 - 22/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA ROUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA ROUTE
2 autorisations sur la période 10/11/2014 - 22/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Jougne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA ROUTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Palzard, Jougne (25370) | PC Locaux | B10 | 336 506 m² | 110 m² | 2017/08/22 |
| Rue De La Tirerie La Ferriere Sous, Jougne (25370) | DP Locaux | AI205 | 1 058 m² | 18 m² | 2014/11/10 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA ROUTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA ROUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA ROUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.