GAEC DE LA RANCONNIERE - Permis de construire et DP

Active
331259390 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1985

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA RANCONNIERE

GAEC DE LA RANCONNIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgvallées.

Profil et organisation

GAEC DE LA RANCONNIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50750 à BOURGVALLEES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA RANCONNIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1985
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RANCONNIERE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA RANCONNIERE

GAEC DE LA RANCONNIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/07/2013 - 28/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA RANCONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/07/2013 - 28/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA RANCONNIERE

3 autorisations sur la période 08/07/2013 - 28/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgvallées.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA RANCONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ranconniere, Bourgvallées (50750) PC Locaux ZE34, ZE36 76 321 m² 1 m² 2022/11/28
7 Rue De La Ranconniere - Go, Bourgvallées (50750) PC Locaux ZE52 17 486 m² 520 m² 2021/02/01
La Ranconniere, Bourgvallées (50750) PC Locaux ZE52, ZE53 71 642 m² 1 674 m² 2013/07/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA RANCONNIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA RANCONNIERE

Sources des informations sur GAEC DE LA RANCONNIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA RANCONNIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA RANCONNIERE ?
GAEC DE LA RANCONNIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA RANCONNIERE ?
Le profil de GAEC DE LA RANCONNIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA RANCONNIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA RANCONNIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA RANCONNIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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