GAEC DE LA PROMESSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA PROMESSE
GAEC DE LA PROMESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourdonnay.
Profil et organisation
GAEC DE LA PROMESSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57810 à BOURDONNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA PROMESSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC DE LA PROMESSE
- Date de création
- 01/05/2005
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA PROMESSE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PROMESSE
GAEC DE LA PROMESSE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2016 - 17/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PROMESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA PROMESSE
2 autorisations sur la période 25/10/2016 - 17/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bourdonnay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PROMESSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Chemin De L'etang, Bourdonnay (57810) | PC Locaux | 0255, 0256 | 245 471 m² | 1 m² | 2024/01/17 |
| 66Bis Rue Principale, Bourdonnay (57810) | PC Locaux | 01257 | 151 m² | 77 m² | 2016/10/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PROMESSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA PROMESSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA PROMESSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.