GAEC DE LA PECY - Permis de construire et DP

Active
443106083 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/2002

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE LA PECY

GAEC DE LA PECY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Avanchers-Valmorel.

Profil et organisation

GAEC DE LA PECY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73260 aux Avanchers-Valmorel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA PECY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/08/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PECY

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA PECY

GAEC DE LA PECY compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2024 - 13/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA PECY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/05/2024 - 13/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA PECY

1 autorisation sur la période 13/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement aux Avanchers-Valmorel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA PECY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA PECY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA PECY

Sources des informations sur GAEC DE LA PECY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA PECY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA PECY ?
GAEC DE LA PECY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA PECY ?
Le profil de GAEC DE LA PECY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA PECY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA PECY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA PECY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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