GAEC DE LA MUSSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA MUSSE
GAEC DE LA MUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremoine.
Profil et organisation
GAEC DE LA MUSSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49230 à SEVREMOINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA MUSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/1986
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA MUSSE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA MUSSE
GAEC DE LA MUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2015 - 16/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA MUSSE
2 autorisations sur la période 03/07/2015 - 16/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Sèvremoine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| ""La Musse"" Tillieres, Sèvremoine (49450) | PC Locaux | A63, A64 | 33 740 m² | 754 m² | 2018/04/16 |
| La Musse, Sèvremoine (49450) | PC Locaux | A63, A64 | 41 380 m² | 153 m² | 2015/07/03 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA MUSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA MUSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA MUSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.