GAEC DE LA MOTTE - Permis de construire et DP

Active
330295585 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1984

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA MOTTE

GAEC DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thourie.

Profil et organisation

GAEC DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35134 à THOURIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA MOTTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MOTTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA MOTTE

GAEC DE LA MOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2014 - 16/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/09/2014 - 16/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MOTTE

2 autorisations sur la période 13/09/2014 - 16/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Thourie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Motte, Thourie (35134) PC Locaux ZA69 80 000 m² 383 m² 2019/09/16
La Motte, Thourie (35134) PC Locaux ZN69 80 000 m² 1 522 m² 2014/09/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA MOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA MOTTE

Sources des informations sur GAEC DE LA MOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA MOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA MOTTE ?
GAEC DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA MOTTE ?
Le profil de GAEC DE LA MOTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA MOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA MOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA MOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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