GAEC DE LA MARTELLERIE - Permis de construire et DP

Active
538035551 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/11/2011

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA MARTELLERIE

GAEC DE LA MARTELLERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgvallées.

Profil et organisation

GAEC DE LA MARTELLERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50750 à BOURGVALLEES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA MARTELLERIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
07/11/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MARTELLERIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA MARTELLERIE

GAEC DE LA MARTELLERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/10/2014 - 26/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MARTELLERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/10/2014 - 26/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MARTELLERIE

3 autorisations sur la période 28/10/2014 - 26/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgvallées.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MARTELLERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Village Baudreville, Bourgvallées (50750) PC Locaux C143, C149 131 680 m² 949 m² 2024/09/26
Baudreville, Bourgvallées (50750) PC Locaux C579 1 262 m² 2020/01/07
Baudreville, Bourgvallées (50750) PC Locaux 0B583, 0B579 13 800 m² 467 m² 2014/10/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA MARTELLERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA MARTELLERIE

Sources des informations sur GAEC DE LA MARTELLERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA MARTELLERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA MARTELLERIE ?
GAEC DE LA MARTELLERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA MARTELLERIE ?
Le profil de GAEC DE LA MARTELLERIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA MARTELLERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA MARTELLERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA MARTELLERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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