GAEC DE LA MARJOLAINE - Permis de construire et DP

Active
420639999 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1998

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DE LA MARJOLAINE

GAEC DE LA MARJOLAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Littenheim.

Profil et organisation

GAEC DE LA MARJOLAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 67490 à LITTENHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA MARJOLAINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1998
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MARJOLAINE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA MARJOLAINE

GAEC DE LA MARJOLAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/09/2015 - 23/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MARJOLAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/09/2015 - 23/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA MARJOLAINE

3 autorisations sur la période 22/09/2015 - 23/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Littenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MARJOLAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Geisabwand, Littenheim (67490) PC Locaux 1752, 1790 30 672 m² 25 m² 2021/04/23
Geisabwand, Littenheim (67490) PC Locaux 1752, 1790 30 672 m² 85 m² 2020/05/15
Oberfeld Et Altenheimer Pfad, Littenheim (67490) PC Locaux 1790, 1752 110 272 m² 21 m² 2015/09/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA MARJOLAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA MARJOLAINE

Sources des informations sur GAEC DE LA MARJOLAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA MARJOLAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA MARJOLAINE ?
GAEC DE LA MARJOLAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA MARJOLAINE ?
Le profil de GAEC DE LA MARJOLAINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA MARJOLAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA MARJOLAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA MARJOLAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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