2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DE LA MARGERIDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clavières.
GAEC DE LA MARGERIDE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15320 à Clavières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA MARGERIDE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2020 - 18/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA MARGERIDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/06/2020 - 18/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Clavières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA MARGERIDE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Faysses, Clavières (15320) | PC Locaux | ZL28 | 27 640 m² | 1 775 m² | 2020/06/18 |
| Faysses, Clavières (15320) | PC Locaux | ZL28 | — | 1 775 m² | 2020/06/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
