GAEC DE LA GUERINEE - Permis de construire et DP

Active
799942511 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2014

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DE LA GUERINEE

GAEC DE LA GUERINEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Athis-Val de Rouvre.

Profil et organisation

GAEC DE LA GUERINEE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61100 à Athis-Val de Rouvre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA GUERINEE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GUERINEE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA GUERINEE

GAEC DE LA GUERINEE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2024 - 04/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GUERINEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/07/2024 - 04/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GUERINEE

1 autorisation sur la période 04/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Athis-Val de Rouvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GUERINEE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA GUERINEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA GUERINEE

Sources des informations sur GAEC DE LA GUERINEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA GUERINEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA GUERINEE ?
GAEC DE LA GUERINEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA GUERINEE ?
Le profil de GAEC DE LA GUERINEE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA GUERINEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA GUERINEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA GUERINEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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