GAEC DE LA GROTTE - Permis de construire et DP

Active
393913470 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 17/06/1993

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA GROTTE

GAEC DE LA GROTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Diebling.

Profil et organisation

GAEC DE LA GROTTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57980 à DIEBLING.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA GROTTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
17/06/1993
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GROTTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA GROTTE

GAEC DE LA GROTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/07/2015 - 22/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GROTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/07/2015 - 22/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GROTTE

2 autorisations sur la période 02/07/2015 - 22/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Diebling.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GROTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Grotte, Diebling (57980) PC Locaux 1021, 1022 20 450 m² 868 m² 2016/01/22
Chemin De La Grotte Flasfeld, Diebling (57980) PC Locaux 1021, 1022 20 450 m² 506 m² 2015/07/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA GROTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA GROTTE

Sources des informations sur GAEC DE LA GROTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA GROTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA GROTTE ?
GAEC DE LA GROTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA GROTTE ?
Le profil de GAEC DE LA GROTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA GROTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA GROTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA GROTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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