GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD - Permis de construire et DP

Active
419970496 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1998

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD

GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loutehel.

Profil et organisation

GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 35330 VAL D'ANAST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/1998

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD

GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD compte 2 autorisations recensées sur la période 18/04/2014 - 20/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/04/2014 - 20/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD

2 autorisations sur la période 18/04/2014 - 20/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Loutehel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Breil, Loutehel (35330) PC Locaux ZD65 15 570 m² 744 m² 2014/06/20
Le Breil, Loutehel (35330) PC Locaux ZE55 12 940 m² 228 m² 2014/04/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD

Sources des informations sur GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD ?
GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD ?
Le profil de GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA GREE DE ROPPENARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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