GAEC DE LA GRANDE COUR - Permis de construire et DP

Cessée
340250752 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1987

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC DE LA GRANDE COUR

GAEC DE LA GRANDE COUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valsemé.

Profil et organisation

GAEC DE LA GRANDE COUR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14340 à VALSEME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DE LA GRANDE COUR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/1987

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GRANDE COUR

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA GRANDE COUR

GAEC DE LA GRANDE COUR compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2013 - 17/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA GRANDE COUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/12/2013 - 17/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA GRANDE COUR

2 autorisations sur la période 21/12/2013 - 17/10/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Valsemé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA GRANDE COUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Beaufour Druval, Valsemé (14340) DP Locaux C249 30 862 m² 1 116 m² 2015/10/17
Rte De Beaufours, Valsemé (14340) DP Locaux C249 348 620 m² 1 555 m² 2013/12/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA GRANDE COUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA GRANDE COUR

Sources des informations sur GAEC DE LA GRANDE COUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA GRANDE COUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA GRANDE COUR ?
GAEC DE LA GRANDE COUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA GRANDE COUR ?
Le profil de GAEC DE LA GRANDE COUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA GRANDE COUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA GRANDE COUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA GRANDE COUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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