2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miribel-les-Échelles.
GAEC DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38380 à Miribel-les-Échelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2015 - 30/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/11/2015 - 30/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Miribel-les-Échelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 416 Chemi Des Martinets Lieu-Dit Le Mas, Miribel-les-Échelles (38380) | PC Logement | 0A1056, 0A867 | 2 860 m² | 461 m² | 2018/07/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 416 Chemi Des Martinets Lieu-Dit Le Mas, Miribel-les-Échelles (38380) | PC Locaux | 0A867, 0A1056 | 22 700 m² | 232 m² | 2015/11/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
