GAEC DE LA FERME FLEURIE - Permis de construire et DP

Active
421699844 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1999

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA FERME FLEURIE

GAEC DE LA FERME FLEURIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bardoux.

Profil et organisation

GAEC DE LA FERME FLEURIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26260 à SAINT-BARDOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA FERME FLEURIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME FLEURIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA FERME FLEURIE

GAEC DE LA FERME FLEURIE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2016 - 18/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA FERME FLEURIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/03/2016 - 18/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA FERME FLEURIE

2 autorisations sur la période 22/03/2016 - 18/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bardoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA FERME FLEURIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champlas, Saint-Bardoux (26260) PC Locaux 0B799, 0B794 5 698 m² 150 m² 2022/12/18
470 B Route De La Plaine, Saint-Bardoux (26260) PC Locaux 0B729 10 308 m² 57 m² 2016/03/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA FERME FLEURIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DE LA FERME FLEURIE

Sources des informations sur GAEC DE LA FERME FLEURIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA FERME FLEURIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA FERME FLEURIE ?
GAEC DE LA FERME FLEURIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA FERME FLEURIE ?
Le profil de GAEC DE LA FERME FLEURIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA FERME FLEURIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA FERME FLEURIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA FERME FLEURIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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