GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE - Permis de construire et DP

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332815505 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE

GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Regnéville-sur-Meuse.

Profil et organisation

GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 55110 REGNEVILLE-SUR-MEUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/06/1983

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE

GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2014 - 04/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/09/2014 - 04/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE

2 autorisations sur la période 01/09/2014 - 04/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Regnéville-sur-Meuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Regnéville-sur-Meuse (55110) PC Locaux ZA35, ZB13 73 242 m² 297 m² 2016/03/04
Adresse Non Renseignée, Regnéville-sur-Meuse (55110) PC Locaux ZB13, ZA35 73 300 m² 148 m² 2014/09/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE

Sources des informations sur GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE ?
GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE ?
Le profil de GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA DOUCE PRAIRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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