GAEC DE LA CROIX JAMOT - Permis de construire et DP

Active
511362402 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2009

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA CROIX JAMOT

GAEC DE LA CROIX JAMOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-le-Vicomte.

Profil et organisation

GAEC DE LA CROIX JAMOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50390 à SAINT-SAUVEUR-LE-VICOMTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA CROIX JAMOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2009
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CROIX JAMOT

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CROIX JAMOT

GAEC DE LA CROIX JAMOT compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2014 - 14/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CROIX JAMOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/11/2014 - 14/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA CROIX JAMOT

2 autorisations sur la période 14/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-le-Vicomte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CROIX JAMOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 La Croix Jamot, Saint-Sauveur-le-Vicomte (50390) PC Locaux F46, F47 14 000 m² 1 083 m² 2014/11/14
4 La Croix Jamot, Saint-Sauveur-le-Vicomte (50390) PC Locaux F39, F40 28 000 m² 570 m² 2014/11/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CROIX JAMOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA CROIX JAMOT

Sources des informations sur GAEC DE LA CROIX JAMOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA CROIX JAMOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CROIX JAMOT ?
GAEC DE LA CROIX JAMOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CROIX JAMOT ?
Le profil de GAEC DE LA CROIX JAMOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CROIX JAMOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CROIX JAMOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CROIX JAMOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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