GAEC DE LA COUR - Permis de construire et DP

Active
328142179 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA COUR

GAEC DE LA COUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soudan.

Profil et organisation

GAEC DE LA COUR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 44110 SOUDAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA COUR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1983
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA COUR

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA COUR

GAEC DE LA COUR compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2013 - 15/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA COUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/05/2013 - 15/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA COUR

2 autorisations sur la période 28/05/2013 - 15/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Soudan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA COUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Courgeonnais, Soudan (44110) PC Locaux ZD100, ZD105 22 973 m² 238 m² 2018/10/15
Ld La Courgeonnais, Soudan (44110) PC Locaux ZC42, ZC56 15 152 m² 289 m² 2013/05/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA COUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA COUR

Sources des informations sur GAEC DE LA COUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA COUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA COUR ?
GAEC DE LA COUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA COUR ?
Le profil de GAEC DE LA COUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA COUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA COUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA COUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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