Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Diottais, Visseiche (35130) | PD | A88 | 130 m² | 2024/02/06 |
GAEC DE LA CORNOUAILLE - Permis de démolir
Active
354039968
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/03/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC DE LA CORNOUAILLE
GAEC DE LA CORNOUAILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Visseiche.
Profil et organisation
GAEC DE LA CORNOUAILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35130 à Visseiche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA CORNOUAILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1990
Siège social
Permis de démolir de GAEC DE LA CORNOUAILLE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CORNOUAILLE
GAEC DE LA CORNOUAILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/02/2024 - 06/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CORNOUAILLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/02/2024 - 06/02/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC DE LA CORNOUAILLE
1 autorisation sur la période 06/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Visseiche.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CORNOUAILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA CORNOUAILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC LES BALLUES
SIREN 434706677
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
GAEC LA TRECOUYERE
SIREN 391068657
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
GOURHAND
SIREN 422375170
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
PINSON
SIREN 531888758
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC DE LA PIERRE
SIREN 384184594
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL GUINARD DELACROIX
SIREN 413489758
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur GAEC DE LA CORNOUAILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC DE LA CORNOUAILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA CORNOUAILLE ?
GAEC DE LA CORNOUAILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA CORNOUAILLE ?
Le profil de GAEC DE LA CORNOUAILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA CORNOUAILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA CORNOUAILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA CORNOUAILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable