GAEC DE LA CLAIRETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE LA CLAIRETTE
GAEC DE LA CLAIRETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saussemesnil.
Profil et organisation
GAEC DE LA CLAIRETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50700 à SAUSSEMESNIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE LA CLAIRETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1990
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE LA CLAIRETTE
Activité d’urbanisme de GAEC DE LA CLAIRETTE
GAEC DE LA CLAIRETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2013 - 17/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA CLAIRETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE LA CLAIRETTE
2 autorisations sur la période 04/03/2013 - 17/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saussemesnil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA CLAIRETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Ventes, Saussemesnil (50700) | PC Locaux | E179 | 26 082 m² | 817 m² | 2018/10/17 |
| La Clairette, Saussemesnil (50700) | PC Locaux | E179 | 26 082 m² | 310 m² | 2013/03/04 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA CLAIRETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE LA CLAIRETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE LA CLAIRETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.