2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DE LA BATE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bray-Saint-Aignan.
GAEC DE LA BATE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 45460 à Bray-Saint-Aignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE LA BATE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/08/2019 - 09/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BATE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/08/2019 - 09/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bray-Saint-Aignan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BATE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 300 Route De Menneroy, Bray-Saint-Aignan (45460) | PC Locaux | ZK101 | 6 883 m² | 252 m² | 2023/08/09 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 300 Route Du Menneroy Lieu-Dit ""La Bate"", Bray-Saint-Aignan (45460) | PC Locaux | ZK15 | 52 970 m² | 243 m² | 2019/08/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
