GAEC DE LA BASSE VALLEE - Permis de construire et DP

Active
410473698 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BASSE VALLEE

GAEC DE LA BASSE VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marc-le-Blanc.

Profil et organisation

GAEC DE LA BASSE VALLEE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 35460 SAINT-MARC-LE-BLANC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BASSE VALLEE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/1996
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BASSE VALLEE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BASSE VALLEE

GAEC DE LA BASSE VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2013 - 28/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BASSE VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/04/2013 - 28/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BASSE VALLEE

2 autorisations sur la période 23/04/2013 - 28/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Marc-le-Blanc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BASSE VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Basse Vallee, Saint-Marc-le-Blanc (35460) PC Locaux ZO49, ZO50 224 452 m² 1 854 m² 2023/06/28
La Basse Vallee, Saint-Marc-le-Blanc (35460) PC Locaux D218 2 783 m² 833 m² 2013/04/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BASSE VALLEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BASSE VALLEE

Sources des informations sur GAEC DE LA BASSE VALLEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BASSE VALLEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BASSE VALLEE ?
GAEC DE LA BASSE VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BASSE VALLEE ?
Le profil de GAEC DE LA BASSE VALLEE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BASSE VALLEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BASSE VALLEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BASSE VALLEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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