GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE - Permis de construire et DP

Active
391524832 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1993

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE

GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bômer-les-Forges.

Profil et organisation

GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61700 à SAINT-BOMER-LES-FORGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/06/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE

GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2021 - 15/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2021 - 15/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE

2 autorisations sur la période 10/06/2021 - 15/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bômer-les-Forges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Basse-Auvraire, Saint-Bômer-les-Forges (61700) PC Locaux ZX40, ZX41 250 m² 2023/09/15
La Basse Auvraire, Saint-Bômer-les-Forges (61700) PC Locaux ZX40, ZX41 688 m² 2021/06/10

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE

Sources des informations sur GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE ?
GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE ?
Le profil de GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BASSE AUVRAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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