GAEC DE KERMOISAN - Permis de démolir

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377926183 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1990

Chiffres clés

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de GAEC DE KERMOISAN

GAEC DE KERMOISAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moréac.

Profil et organisation

GAEC DE KERMOISAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 56500 MOREAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GAEC DE KERMOISAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/04/1990

Siège social

Permis de démolir de GAEC DE KERMOISAN

Activité d’urbanisme de GAEC DE KERMOISAN

GAEC DE KERMOISAN compte 2 autorisations recensées sur la période 30/01/2026 - 30/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE KERMOISAN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/01/2026 - 30/01/2026

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de GAEC DE KERMOISAN

2 autorisations sur la période 30/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Moréac.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Kerguillaume, Moréac (56500) PD WK5 73 722 m² 2026/01/30
Kerbastard, Moréac (56500) PD XZ12, XZ28 10 644 m² 2026/01/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE KERMOISAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE KERMOISAN

Sources des informations sur GAEC DE KERMOISAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE KERMOISAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE KERMOISAN ?
GAEC DE KERMOISAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE KERMOISAN ?
Le profil de GAEC DE KERMOISAN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE KERMOISAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE KERMOISAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE KERMOISAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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