GAEC DE COUTERLOZ - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE COUTERLOZ
GAEC DE COUTERLOZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-du-Pré.
Profil et organisation
GAEC DE COUTERLOZ est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73600 à NOTRE-DAME-DU-PRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE COUTERLOZ
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1991
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE COUTERLOZ
Activité d’urbanisme de GAEC DE COUTERLOZ
GAEC DE COUTERLOZ compte 2 autorisations recensées sur la période 06/05/2015 - 02/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE COUTERLOZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE COUTERLOZ
2 autorisations sur la période 06/05/2015 - 02/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-du-Pré.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE COUTERLOZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Combe De La Louza, Notre-Dame-du-Pré (73600) | PC Locaux | ZB118, ZB113 | 3 221 m² | 192 m² | 2022/08/02 |
| Sous La Cure, Notre-Dame-du-Pré (73600) | PC Locaux | ZN206 | 2 904 m² | 51 m² | 2015/05/06 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE COUTERLOZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE COUTERLOZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE COUTERLOZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.