GAEC DE CHENILLE - Permis de construire et DP

Active
503678120 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE CHENILLE

GAEC DE CHENILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léger-des-Prés.

Profil et organisation

GAEC DE CHENILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35270 à SAINT-LEGER-DES-PRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CHENILLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CHENILLE

Activité d’urbanisme de GAEC DE CHENILLE

GAEC DE CHENILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/05/2015 - 03/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CHENILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/05/2015 - 03/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CHENILLE

2 autorisations sur la période 18/05/2015 - 03/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léger-des-Prés.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CHENILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Saint-Léger-des-Prés (35270) PC Locaux A416 8 m² 2015/09/03
Chenille, Saint-Léger-des-Prés (35270) PC Locaux B2752 36 910 m² 352 m² 2015/05/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CHENILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE CHENILLE

Sources des informations sur GAEC DE CHENILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CHENILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CHENILLE ?
GAEC DE CHENILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CHENILLE ?
Le profil de GAEC DE CHENILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CHENILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CHENILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CHENILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides