GAEC DE CERNEY - Permis de construire et DP

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445241946 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 09/02/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE CERNEY

GAEC DE CERNEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcilly-Ogny.

Profil et organisation

GAEC DE CERNEY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21320 à MARCILLY-OGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE CERNEY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
09/02/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE CERNEY

Activité d’urbanisme de GAEC DE CERNEY

GAEC DE CERNEY compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2019 - 22/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE CERNEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/03/2019 - 22/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE CERNEY

2 autorisations sur la période 21/03/2019 - 22/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Marcilly-Ogny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE CERNEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grigeole Vers Marcilly, Marcilly-Ogny (21320) PC Locaux C94, C93 38 720 m² 650 m² 2019/05/22
La Grigeole Vers Marcilly, Marcilly-Ogny (21320) PC Locaux C94, C93 38 720 m² 650 m² 2019/03/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE CERNEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE CERNEY

Sources des informations sur GAEC DE CERNEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE CERNEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE CERNEY ?
GAEC DE CERNEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE CERNEY ?
Le profil de GAEC DE CERNEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE CERNEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE CERNEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE CERNEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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