2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DE BROSLIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Valbeleix.
GAEC DE BROSLIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63610 à Valbeleix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DE BROSLIER compte 4 autorisations recensées sur la période 19/03/2016 - 22/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BROSLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/03/2016 - 22/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Valbeleix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BROSLIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Broslier, Valbeleix (63610) | PC Locaux | ZM3, ZO66 | — | 800 m² | 2022/04/22 |
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Viallard Haut, Roche-Charles-la-Mayrand (63420) | PC Locaux | C458 | 159 080 m² | 250 m² | 2016/08/24 |
| Broslier, Valbeleix (63610) | PC Locaux | ZO66 | 900 m² | 210 m² | 2016/03/23 |
| Broslier, Valbeleix (63610) | PC Locaux | ZM3 | 17 990 m² | 360 m² | 2016/03/19 |
1 à 4 sur 4 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
