GAEC DE BOIS ST JEAN - Permis de construire et DP

Active
321201188 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1981

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE BOIS ST JEAN

GAEC DE BOIS ST JEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal.

Profil et organisation

GAEC DE BOIS ST JEAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 22400 NOYAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE BOIS ST JEAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/02/1981

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE BOIS ST JEAN

Activité d’urbanisme de GAEC DE BOIS ST JEAN

GAEC DE BOIS ST JEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 20/11/2018 - 15/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BOIS ST JEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/11/2018 - 15/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE BOIS ST JEAN

2 autorisations sur la période 20/11/2018 - 15/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Noyal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BOIS ST JEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Roche, Noyal (22400) PC Locaux ZA71, ZA72 87 140 m² 23 m² 2020/09/15
La Roche, Noyal (22400) PC Locaux ZA71, ZA72 87 140 m² 315 m² 2018/11/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BOIS ST JEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DE BOIS ST JEAN

Sources des informations sur GAEC DE BOIS ST JEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE BOIS ST JEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE BOIS ST JEAN ?
GAEC DE BOIS ST JEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE BOIS ST JEAN ?
Le profil de GAEC DE BOIS ST JEAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE BOIS ST JEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE BOIS ST JEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE BOIS ST JEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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