GAEC DE BAS LIEU - Autorisations d'urbanisme
Cessée
392423364
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Code 6533
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Créée le 01/11/1993
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC DE BAS LIEU
- SIREN
- 392 423 364
- SIRET siège
- 392 423 364 00018
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/11/1993
- Effectif
- -
- État administratif
- Cessée
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 31/01/2015
- Dernière autorisation
- 20/04/2015
Siège social
- Adresse
- BAS LIEU
- Commune
- 42140 SAINT-DENIS-SUR-COISE
- Département
- Loire
Permis de construire de GAEC DE BAS LIEU
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Freynet, Grammond (42140) | PC Locaux | B624 | — | 798 m² | 2015/04/20 |
| 624 Le Freynet, Grammond (42140) | PC Locaux | — | — | 24 m² | 2015/01/31 |
Permis d'aménager de GAEC DE BAS LIEU
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC DE BAS LIEU
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.