GAEC DE BAS LIEU - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DE BAS LIEU
GAEC DE BAS LIEU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grammond.
Profil et organisation
GAEC DE BAS LIEU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42140 à SAINT-DENIS-SUR-COISE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE BAS LIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1993
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE BAS LIEU
Activité d’urbanisme de GAEC DE BAS LIEU
GAEC DE BAS LIEU compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2015 - 20/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE BAS LIEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE BAS LIEU
2 autorisations sur la période 31/01/2015 - 20/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Grammond.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE BAS LIEU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Freynet, Grammond (42140) | PC Locaux | B624 | — | 42 m² | 2015/04/20 |
| Adresse Non Renseignée, Grammond (42140) | PC Locaux | — | — | 24 m² | 2015/01/31 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE BAS LIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE BAS LIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE BAS LIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.