GAEC CUSINATO - Permis de construire et DP

Active
418777710 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1998

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CUSINATO

GAEC CUSINATO est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monthureux-le-Sec.

Profil et organisation

GAEC CUSINATO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88800 à MONTHUREUX-LE-SEC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CUSINATO
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1998
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CUSINATO

Activité d’urbanisme de GAEC CUSINATO

GAEC CUSINATO compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2016 - 20/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CUSINATO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2016 - 20/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CUSINATO

2 autorisations sur la période 20/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Monthureux-le-Sec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CUSINATO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
351 Rte D Esley, Monthureux-le-Sec (88800) PC Locaux ZE80 45 006 m² 521 m² 2016/05/20
351 Rte D Esley, Monthureux-le-Sec (88800) PC Locaux ZE80 45 006 m² 280 m² 2016/05/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC CUSINATO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC CUSINATO

Sources des informations sur GAEC CUSINATO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CUSINATO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CUSINATO ?
GAEC CUSINATO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CUSINATO ?
Le profil de GAEC CUSINATO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CUSINATO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CUSINATO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CUSINATO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides