GAEC COUTURIER - Permis de construire et DP

Active
445287402 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/02/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC COUTURIER

GAEC COUTURIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blanzy.

Profil et organisation

GAEC COUTURIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71450 à BLANZY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC COUTURIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/02/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC COUTURIER

Activité d’urbanisme de GAEC COUTURIER

GAEC COUTURIER compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2015 - 09/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC COUTURIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/08/2015 - 09/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC COUTURIER

2 autorisations sur la période 05/08/2015 - 09/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Blanzy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC COUTURIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ocle, Blanzy (71450) PC Locaux C490 23 422 m² 360 m² 2019/10/09
Ocle, Blanzy (71450) PC Locaux C100, C101 506 844 m² 96 m² 2015/08/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC COUTURIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC COUTURIER

Sources des informations sur GAEC COUTURIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC COUTURIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC COUTURIER ?
GAEC COUTURIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC COUTURIER ?
Le profil de GAEC COUTURIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC COUTURIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC COUTURIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC COUTURIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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